Dernier Conseil

Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

Dernier Conseil Communautaire

 

CC2017Vote

 

- Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 18 juillet 2018

 

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2 - Budget Général 2018 - Décision budgétaire modificative n° 2

Délibération 3 - Aménagement d'un échangeur dénivelé RD 942 déviation Monteux - Signature convention financière avec le Conseil Départemental

Délibération 4 - Modification du tableau des effectifs de la CCSC

Délibération 5 - Commune de Sorgues - Mise à disposition de la voirie des lotissements privés passée dans le domaine public à la CCSC