Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

CC2017Vote

 

- Tableau récapitulatif des délibérations du Conseil Communautaire du 24 septembre 2018

 

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires

Délibération 2 - Fin de mise à disposition de matériel et sortie de l'actif d'un véhicule communautaire

Délibération 3 - Approbation du bilan final 2012-2017 du 2ème PLH des Sorgues du Comtat

Délibération 4 - Accord d'une garantie d'emprunt à UNICIL pour la réalisation de 16 villas à Sorgues

Délibération 5 - Aire d'accueil des gens du voyage de Sorgues - Demande subvention fonctionnement 2018 au Département

Délibération 6 - Convention superposition d'affectation Commune de Sorgues, CCSC et Département - Gestion tronçons VELOROUTE VIA RHONA

Délibération 7 - Convention organisation maîtrise d'ouvrage travaux réouverture ligne Sorgues-Carpentras - Création voirie remplacement PN6 à Althen

Délibération 8 - Convention SNCF - CCSC remise en état voirie travaux voie ferrée au niveau PN6 sur Althen

Délibération 10 - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public du traitement des déchets ménagers

Délibération 10 - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public du traitement des déchets ménagers

Délibération 11 - Rapport annuel 2017 du SMBS

Délibération 12 - Fixation du produit de la Taxe GEMAPI année 2019

Délibération 13 - Budget annexe SPANC - Décision budgétaire modificative n° 1

Délibération 14 - Budget annexe 2018 de l'OTI - Décision modificative n° 2

Délibération 15 - Modification des statuts de la CCSC - Compétence optionnelle Eau

Délibération 16 - Tarifs des prestations et produits mis en vente par l'OTI - Complément délibérations

Délibération 17 - Commune de Monteux - Mise à disposition d'un compresseur à la CCSC