Communauté de Communes  Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi  de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 

 

TuileProchainConseil

 - Compte rendu des délibérations soumises au
Conseil Communautaire le 22 novembre 2021

    

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du président

Délibération N°2 - Donné acte des décisions du bureau communautaire

Délibération N°3 - Désignation de délégués à la Commission Consultative de l'Environnement relative à l’avant-projet de Plan d’Exposition au Bruit (PEB)

Délibération N°4 - Dérogation au repos dominical pour 2022 commerces Monteux

Délibération N°5 - SPL Territoire 84 - Concession aménagement centre-ville Monteux - Approbation du CRAC 2020

Délibération N°6 - SMBVA - Rapport activités 2020

Délibération N°7 - Election 8ème Vice-président

Délibération N°8 - Approbation du pacte financier 2021-2026 de la CCSC

Délibération N°9 - Développement d’un projet de production et distribution d'hydrogène sur le territoire - Signature d'un protocole d'accord avec HYNOE

Délibération N°10 - Budget Annexe Pérussier - Admission en non-valeur

Délibération N°11 - Budget Annexe OTI - Admission en non-valeur

Délibération N°12 - Budget Général - Admission en non-valeur des titres de déchetterie

Délibération N°13 - Subvention pour l'association « La rencontre des métiers d'arts » de Pernes

Délibération N°14 - Adhésion au contrat d’assurance groupe CDG84 pour la couverture des risques statutaires

Délibération N°15 - Adoption du protocole d'accord relatif à nouvelle organisation du temps de travail de la CCSC

Délibération N°16 - Autorisation Spéciales d’Absences (ASA) de la CCSC

Délibération N°17 - Approbation de la charte du télétravail de la CCSC

Délibération N°18 - Création d'un poste permanent ou non titulaire

Délibération N°19 - Création d'un poste d'ingénieur principal à temps non complet

Délibération N°20 - Aire d’Accueil des Gens du Voyage à Sorgues - Demande de subvention fonctionnement 2021 auprès du Département de Vaucluse

Délibération N°21 - Guichet Unique - Téléservice des dossiers de DAU et DIA - CGU

Délibération N°22 - Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché de prestation de service relative à l’étude de faisabilité pour un module d’hydrolyse thermique et de méthanation

Délibération N°23 - Sorgues - Aménagement hydraulique du secteur Dauland Poinsard - Approbation de déclaration de projet

Délibération N°24 - ZAC Beaulieu à Monteux - Modification du cahier des charges de cession de terrain - Cession de parcelles pour installation d’un centre équestre

Délibération N°25 - ZAC Beaulieu à Monteux - Contribution financière pour l’extension du réseau public de distribution d’électricité

Délibération N°26 - Signature de la note d'engagement politique relative à la mise en œuvre d'une Convention Territoriale Globale avec la CAF de Vaucluse