REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE LES SORGUES DU COMTAT
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Le Conseil Communautaire des Sorgues du Comtat se réunira en séance :
Le Lundi 18 Février 2019 à 18 h 30
Au siège des Sorgues du Comtat à Monteux
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 10 Décembre 2018
1. Donné acte des décisions communautaires
2. Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Vallée de la Nesque – Complément participation 2018
3. Convention relative à l’usage des candélabres pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de fibres optiques desservant les communes de la CCSC – Autorisation au Président à signer la convention avec ORANGE France
4. Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l’Office de Tourisme Intercommunal ou les Bureaux d’Information Touristique – Modification du tarif du timbre
5. Compétence optionnelle EAU – Définition de l’intérêt communautaire
6. Syndicat Mixte de la Région Rhône Ventoux – Désignation des délégués communautaires
7. Lutte contre le chancre coloré du platane – Autorisation au Président à signer la convention de partenariat pour l’année 2019 avec la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de PACA (FREDON PACA)
8. Distribution du journal intercommunal – Signature d’une convention avec l’Association d’insertion PIAF
9. Désignation d’un conseiller communautaire à l’Association Syndicale Libre – Quartier de Beaulieu à Monteux
10. Elaboration du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) : Avis de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat
11. Conseil de Développement (CODEV) - Modification du Règlement Intérieur
12. Concession d’Aménagement avec la Société Publique Locale Territoire 84 – Autorisation au Président à signer l’avenant n°1
13. Association de Médiation d’Aide aux Victimes (AMAV)) Subvention 2018
14. Syndicat Mixte pour le SCOT du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation de la modification des statuts et de la composition du Comité Syndical
15. Convention de partenariat 2019 entre la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat et l’Association de Médiation d’Aide aux Victimes (AMAV)
16. Convention de partenariat 2019 avec Vaucluse Provence Attractivité – Autorisation au Président à signer la convention et versement de la cotisation 2019
17. Subvention 2018 à l’Association ADTHV Provence Rhône Ventoux
18. ZAC du Quartier de Beaulieu - Signature d’un acte authentique de vente à la SPL TERRITOIRE VAUCLUSE
19. ZAC des Mourgues - Signature d’un acte authentique de vente à la SPL TERRITOIRE VAUCLUSE