Le prochain Conseil Communautaire des Sorgues du Comtat se réunira en séance :

Lundi 20 septembre 2021 à 18h30

Salle des Fêtes de Sorgues

Port du masque obligatoire

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 28 juin 2021

Administration Générale

1. Donné acte des décisions du Président

Finances / Comptabilité

2. Budget annexe St Hilaire 2 – Décision Modificative N°1

3. Budget Principal – Décision Modificative N°2

4. Budget OTI 2021 – Décision modificative n° 1

5. Budget SPANC 2021 – Décision modificative n° 1

6. Remboursement des fluides divers acquittés par la CCPRO

7. Mobilité – Subvention équipement pour l’acquisition de vélos électriques par les particuliers

8. Association Fly FM - Subvention 2021

9. Projet voie des papes à Sorgues – Demande de financement Région et FEDER – Changement de plan de financement

10. Convention d’occupation du domaine public - Implantation de garages à Vélo sécurisés par la SNCF

Management Ressources Humaines

11. Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes – Signature d’une convention d’adhésion avec le Centre de Gestion de Vaucluse

Administration Générale

12. Transformation de la Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat en Communauté d’Agglomération

13. Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif

14. Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau Potable

15. Rapport d’activités 2020 de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

16. Syndicat Mixte des eaux de la Région Rhône Ventoux – Désignation des délégués communautaires

17. Syndicat Intercommunal pour le Transport et le Traitement des Eaux Usées – Désignation des délégués communautaires

Urbanisme et Habitat

18. Accord d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM UNICIL pour la réalisation d’une opération de 29 logements locatifs sociaux à Monteux – Résidence « Côté Club » - Avenue Jean Rioufol

19. Accord d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM 3F SUD pour la réalisation d’une opération de 24 logements locatifs sociaux à Monteux – « Fontaite »

Aménagement / Travaux

20. ZAC Plaine de Grenache Bédarrides – Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la SAS GSE afin d’obtenir l’autorisation d’exploiter un entrepôt de stockage

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