Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon BP 75  - 84 170 Monteux  - 04 90 61 15 50

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

• Conseil Communautaire du 8 décembre 2015 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Avis du Conseil Communautaire sur projet de schéma département
Délibération n°3 - Signature d'une convention de partenariat avec l'Eco-organisme ECO TLC
Délibération n°4 - Mise en place du compte épargne temps
Délibération n°5 - Désignation d'un nouveau membre au comité technique
Délibération n°6 – Création de la Conférence Intercommunale du Logement
Délibération n°7 – Elaboration du plan Partenarial / Logement social
Délibération n°8 - contrat mixité sociale pour Monteux et Pernes, co-signature par la CCSC
Délibération n°9 - Subvention 2015 à FLY FM
Délibération n°10 - Subvention 2015 au RILE
Délibération n°11 - Subvention 2015 au CBE
Délibération n°12 - Subvention 2015 au CAUE
Délibération n°13 - Subvention 2015 à LE PAS
Délibération n°14 - Agence Vaucluse Développement / Convention de partenariat
Délibération n°15 - Fonds de concours entre la CCSC et Pernes - Traversée des Valayans
Délibération n°16 - Budget du Pérussier - Admission en non-valeur
Délibération n°17 - Budget général Décision modificative n°2
Délibération n°18 - Budget ZAC des Escampades - décision modificative 1
Délibération n°19 - Budget PRATO 5 - décision modificative 1
Délibération n°20 - Budget Beaulieu - Décision modificative n°1
Délibération n°21 - Budget Saint Hilaire - Décision modificative n°1
Délibération n°22 - Accord garantie d'emprunt / Mistral Habitat à Pernes. Additif délib du 16.12.14-4
Délibération n°23 - Accord garantie d'emprunt / Mistral Habitat à Pernes. Additif délib du 31.03.15-2
Délibération n°24 - Subvention exceptionnelle pour l'AMF

 

• Conseil Communautaire du 13 octobre 2015 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Election du 8eme Vice-président - 1er Tour
Délibération n°3 - Subvention 2015 à l'Association Initiatives Ventoux
Délibération n°4 - Adoption nouveau règlement intérieur
Délibération n°5 - Rapport annuel 2014 prix et qualité du Service Public
Délibération n°6 - Demande de prorogation du délai de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée
Délibération n°7 - Approbation du bilan à mi-parcours du 2eme Programme Locale de l'Habitat
Délibération n°8 - Engagement procédure de modification du 2eme Programme Local
Délibération n°9 - annexes - Société Publique Locale Statuts
Délibération n°9 - Participation à la SPL et désignation représentant
Délibération n°10 - Fin de mise à dispo de véhicule à Pernes les Fontaines

 

• Conseil Communautaire du 8 juillet 2015 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Convention coopération avec Culture Tech Avignon Provence
Délibération n°3 - Budget Général 2015-Décision modification n°1
Délibération n°4 - Demande aide financière - Contrat Régional d'Equilibre Territorial au Conseil Régional PACA-Restauration du Château de Beaulieu
Délibération n°5 - Demande aide financière - Contrat Régional d'Equilibre Territorial au Conseil régional PACA-Outils numériques pour le rayonnement économique et touristique de Beaulieu
Délibération n°6 - Demande aide financière - Contrat d'Axe Conseil Régional PACA-Cheminement doux à Beaulieu
Délibération n°7 - Demande aide financière - Contrat d'Axe au Conseil Régional PACA-Etude pour des cheminements entre les principaux pôles
Délibération n°8 - Pernes-Demande aide financière - Conseil Régional PACA pour aménagement du centre ancien
Délibération n°9 - Signature d'une convention de partenariat avec OCAD3E
Délibération n°10 - Déchetterie Intercommunale des Jonquiers tarifs applicables aux professionnels
Délibération n°11 – annexe
Délibération n°11 - annexe 1 cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - annexe 2 cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - annexe 3 cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - annexe 4 cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - annexe 5 cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - annexe cahier des charges cession terrains
Délibération n°11 - ZAC Beaulieu signature promesse de vente - La Provence Autrement
Délibération n°12 – annexe
Délibération n°12 - annexe 1 cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - annexe 2 cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - annexe 3 cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - annexe 4 cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - annexe 5 cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - annexe cahier des charges cession terrains
Délibération n°12 - ZAC Beaulieu, signature promesse de vente société La Provence Autrement
Délibération n°13 - Fin de la convention Technique Annuelle 2015 entre la CCSC et ACARE Environnement
Délibération n°14 - Signature d'une convention entre la CCSC et UPV

 

• Conseil Communautaire du 23 juin 2015 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Autorisation ouvrir ligne trésorerie et délégation compétence au Président pour réaliser des lignes de trésoreries
Délibération n°3 - Eco quartier de Beaulieu - mise à dispo de la 2ème tranche des équipements publics par la communes, lac et ses abords
Délibération n°4 Annexe, Contrat de ville de Monteux 2015-2020
Délibération n°4 - Annexe, contrats de ville 2015-2020
Délibération n°4 - Signature d'un contrat de ville pour la commune de Monteux 2015-2020
Délibération n°5 - Annexe contrat régional d'équilibre territorial 2015-2017
Délibération n°5 - Signature d'un contrat régional d'équilibre territorial avec la région PACA
Délibération n°6 - Demande de subvention 2015 pour le syndicat de la via venaissia
Délibération n°7 - Signature convention multipartite d'application pour l'accompagnement des maître d'ouvrage publics
Délibération n°8 - Demande subvention auprès de la Région pour une opération en 2016 au Contrat d'axe Avignon-Carpentras - via venaissia
Délibération n°9 - Signature convention multipartite d'application pour l'accompagnement des maître d’ouvrages publics à la réalisation d'opération d'aménagement
Délibération n°10 - Fin de mise à disposition de véhicule à Pernes

 

• Conseil Communautaire du 19 mai 2015  

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Subvention 2015 handball club CCSC
Délibération n°3 - Demande de subvention - Roulez Mobilité
Délibération n°4- Demande de subvention - AMF Music Festival
Délibération n°5 - Demande de subvention 2015 - Amicale CCSC
Délibération n°6 - Demande de subvention - ORESIA
Délibération n°7 - Fin de mise à dispo de véhicule à Pernes
Délibération n°8 - Signature convention partenariat CCSC pour - Enquête déplacements dans le Vaucluse
Délibération n°10 - ZAC Beaulieu - Cession à la commune de Monteux de la 2ème tranche des équipements publics et transfert des réseaux
Délibération n°10 - ZAC Beaulieu - Cession à la commune de Monteux de la 2ème tranche des équipements publics et transfert des réseaux
Délibération n°11 - Accord garantie emprunt - GRAND DELTA HABITAT - Monteux, îlot de l'église
Délibération n°12 - Accord garantie emprunt à GRAND DELTA HABITAT - Monteux, le Saint Génaïre

 

• Conseil Communautaire du 14 avril 2015 

Délibération 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération 2 - Présentation des comptes administratifs
Délibération 3 - Approbation des comptes de gestion
Délibération 4 - budget général, affectation de résultat 2014
Délibération 5 - Budget général - vote du taux de la TEOM 2015
Délibération 6 - Budget général 2015 - vote du taux de la cotisation foncière entreprise
Délibération 7 - Budget général, vote du budget primitif 2015
Délibération 8 - Budget annexe, ZAC des Gaffins, Althen, affectation de résultat 2014
Délibération 9 - Budget annexe, ZAC des Gaffins, Althen, vote du budget 2015
Délibération 10 - Budget annexe, ZAC des Escampades, Monteux, affectation de résultat 2014
Délibération 11 - Budget annexe, ZAC des Escampades, Monteux, vote du budget 2015
Délibération 12 - Budget annexe, ZAC des Mourgues, Monteux, affectation de résultat 2014
Délibération 13 - Budget annexe, ZAC des Mourgues, Monteux, vote du budget 2015
Délibération 14 - Budget annexe, ZAC de Beaulieu, Monteux, affectation de résultat 2014
Délibération 15 - Budget annexe, ZAC de Beaulieu, Monteux, vote du budget 2015
Délibération 16 - Budget annexe, ZAC de Prato 5, pernes, affectation de résultat 2014
Délibération 17 - Budget annexe, ZAC de Prato 5, pernes, vote du budget 2015
Délibération 18 - Budget annexe, site du Pérussier, Monteux, affectation de résultat 2014
Délibération 19 - Budget annexe, site du Pérussier, Monteux, vote du budget 2015
Délibération 20 - Budget annexe Saint Hilaire 2, Monteux, affectation de résultat 2014
Délibération 21 - Budget annexe Saint Hilaire 2, Monteux, vote du budget 2015
Délibération 22 - Indemnités de conseil au Receveur Communautaire
Délibération 23 - Bilan annuel 2014 des opérations immobilières. Acquisition et cessions
Délibération 24 - subvention chambres des métiers 2014, route des Métiers d'Art
Délibération 25 - signature convention occupation domaine public Snack restaurant de lac de Monteux

 

• Conseil Communautaire du 31 mars 2015 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Accord garantie d'emprunt à l'OPH MISTAL HABITAT – Pernes, immeuble Gambetta
Délibération n°3 - Demande de subvention - DRAC pour la restauration de la fontaine Gigot à Pernes
Délibération n°4 - Remboursement des frais des déplacements des membres du CODEV
Délibération n°5 - Désignation d'un représentant de la CCSC à la CDAC
Délibération n°6 - Désignation des représentants aux CA des Collège SILVE à Monteux et DOCHE à Pernes
Délibération n°7 - Débat d'orientation budgétaires de l'exercice 2015

 

• Conseil Communautaire du 24 février 2015

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Signature d'une convention de partenariat avec OCADE3E pour une période de 2015-2020
Délibération n°3 - Convention technique annuelle 2015 - ACARE ENVIRONNEMENT
Délibération n°4 - Convention partenariat - Agence Vaucluse Développement
Délibération n°5 - Subvention exceptionnelle - l'ASL, Quartier de Beaulieu à Monteux
Délibération n°6 - subvention 2015 - Amicale du personnel de la CCSC
Délibération n°7 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2015
Délibération n°8 - Contractualisation avec la département de Vaucluse 2012-2015
Délibération n°9 - Modification du tableau des effectifs théoriques
Délibération n°10 - Signature avenant 1 à la Convention opérationnelle Habitat en multi-sites entre la CCSC et l'EPF PACA
Délibération n°11 - Intégration de la CCSC dans le périmètre GAL du Ventoux, dans le cadre de la candidature programme leader 2014-2020
Délibération n°12 - Acquisition par intermédiaire de la SAFER de 2 parcelles sur Pernes
Délibération n°13 - Pernes, lotissement d'activités Prato 5, cession de terrain à la SCI SILVESTRE
Délibération n°14 - Pernes, lotissement d'activités Prato 5, cession de terrain à l'entreprise CHALLENGE TOITURE