Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon BP 75  - 84 170 Monteux  - 04 90 61 15 50

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

• Conseil Communautaire du 13 décembre 2016 

Délibération n°1 - donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Adhésion de Bédarrides et Sorgues - Répartition des garanties d'emprunts
Délibération n°3 - Reprise des compétences Economique, Voirie, Ordures Ménagères, Hydrauliques, SPANC exercées par la CCPRO
Délibération n°4 - Espaces verts (voirie et autres) - Application du Droit des Sols des communes de Bédarrides et Sorgues
Délibération n°5 - Transfert de Compétence - Promotion du Tourisme
Délibération n°6 - Transfert de Compétence - Gestion Milieux Aquatiques
Délibération n°7 - Transfert de Compétence - Service public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Délibération n°8 - Convention de mise à disposition de l'Aire d'accueil des gens du voyage et de la Déchetterie de la CCPRO à la CCSC
Délibération n°9 - Aire des Gens du Voyage - Adoption du règlement intérieur et modification des tarifs
Délibération n°10 - Déchetterie - Adoption du règlement intérieur
Délibération n°11 - Tarifs des prestations et des produits mis en vente par l'OT interco ou les bureaux d'info touristique
Délibération n°12 - Création d'un emploi fonctionnel de DGS et un autre DGST d'un EPCI de la strate de population
Délibération n°13 - Recrutement collaborateur de Cabinet
Délibération n°14 - Adhésion au service Hygiène et Sécurité du centre de gestion de Vaucluse
Délibération n°15 - Contrat de protection sociale pour les agents transférés et participations forfaitaires
Délibération n°16 - Mise à disposition de personnel communal et intercommunal
Délibération n°17 - Adhésion au Comité d'Action Sociale (CNAS)
Délibération n°18 - Transfert d Compétence - Attributions de compensations provisoires - Année 2017
Délibération n°19 - Budget Général - Décision modificative n°2
Délibération n°20 - Budget St Hilaire 2 - Décision modificative n°1
Délibération n°21 - Budget annexe ZAC des Escampades - Décision modificative n°1
Délibération n°22 - Budget annexe Beaulieu - Décision modificative n°1
Délibération n°23 - Versement d'un fonds de concours de la Commune de Monteux
Délibération n°24 - ZAC des Gaffins - Contrat de mandat d'études et d'acquisitions foncières pour la réalisation de la ZA ALTHEN avec SPL

 

• Conseil Communautaire du 22 novembre 2016 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Transfert de Personnel Maintien des avantages acquis et conservation du régime indemnitaire aux agents transférés
Délibération n°3 - Transfert de personnel entre employeurs publics- Création de postes
Délibération n°4 - Extension de Périmètre de la CCSC- Reprise des Emprunts de la CCPRO pour les communes de Bédarrides et Sorgues
Délibération n°5 - Tarifs pour les déchets professionnels - Déchetterie de Sorgues
Délibération n°6 - Tarifs d'électricité et de droit de place sur l'aire d'accueil des gens du voyage
Délibération n°7 – PLH des Sorgues du Comtat 2012-2017 - Adoption du bilan annuel 2015

 

• Conseil Communautaire du 25 octobre 2016  

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Modification des statuts de la CCSC
Délibération n°3 - Signature convention 2016 avec Vaucluse Développement
Délibération n°4 - Subvention 2016 au RILE
Délibération n°5 - Subvention 2016 au CBE
Délibération n°6 - Subvention 2016 à l'association Initiative Ventoux
Délibération n°7 - Subvention 2016 pour l'Amicale du Personnel Les sorgues du Comtat
Délibération n°8 - Signature d'une convention avec le Syndicat Mixte des Eaux de la Région Rhône Ventoux
Délibération n°9 - Réalisation travaux pose conteneurs semi-enterrés - Mistral Habitat
Délibération n°10 - Garantie d'emprunt à la SPL Territoire 84

 

• Conseil Communautaire du 27 sptembre 2016 

Délibération n°1- Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2- Budget du Pérussier- Annulation de titres, et admission en non-valeur
Délibération n°3 Budget Général - Annulation de titres et admission en non-valeur pour la déchetterie
Délibération n°4 - Budget Général 2016 - Décision modificative n°1
Délibération n°5- Modification du tableau d'effectifs
Délibération n°6 - CRET - Etude de positionnement stratégique touristique CCSC
Délibération n°7 - Signature d'une convention spécifique entre la Région et la CCSC (plateforme tourisme)
Délibération n°8 - Signature de la convention Habitat à caractère multi-sites n°2 entre la CCSC et l'établissement Public Foncier PACA
Délibération n°9- Travaux de renforcement et de renouvellement de la couche de roulement de la RD1
Délibération n°10- Convention relative à la programmation et au suivi des déploiements FTTH en Vaucluse
Délibération n°11- Monteux ZAC des Escampades II - Annulation de la délib n°7 du 16-12-2014-Cession par la CCSC d'un terrain à EUREAU SOURCES
Délibération n°12- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du Service Public du Traitement des déchets Ménagers
Délibération n°13 - Fixation des sièges de la CCSC issue extension périmètre CCSC aux communes Sorgues et Bédarrides
Délibération n°14 - Institution de la taxe d'Enlèvement des OM de la Zone
Délibération n°15 - Instauration de la taxe de séjour Communautaire

 

• Conseil Communautaire du  5 juillet 2016 

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Contrat de Ville Convention d'exonération de Foncier Bâti - bailleur sociaux
Délibération n°3 - Zonage Pluvial Althen
Délibération n°4 - Conseil Régional PACA plateformes de RH IRIS Tourisme
Délibération n°5-Accord relatif à la modification du périmètre EPCI Sorgues Bédarrides

 

• Conseil Communautaire du 7 juin 2016 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Autorisation d'ouvrir une ligne de trésorerie
Délibération n°3 - Régime indemnitaire Modification de la délibération n°6 du 2 mars 2010
Délibération n°4 - Modification du tableau des effectifs
Délibération n°5 - Création d'un emploi de Manager centre-ville
Délibération n°6 - Accord d'une garantie d'emprunt à la SA d'HLM Phocéenne d'habitation
Délibération n°7 - Accord garantie d'emprunt à la SFHE par la CC pour réalisation logements sociaux Monteux
Délibération n°8 - Participation de la CCSC à la chevauchée des Blasons
Délibération n°9 - Subvention 2016 à l'association FLY FM
Délibération n°10 - Subvention 2016 ORESIA
Délibération n°11 - Subvention pour l'association LA GARE DES METIERS D'ART à Pernes
Délibération n°12 - Subvention pour l'association LE RHINO Festival de musique RHINOFEROCK 2016
Délibération n°13 - Subvention pour le syndicat de la Via Venaissia année 2016
Délibération n°14 - Subvention à l'association VOLUBILIS
Délibération n°15 - Quartier Beaulieu Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le Département et la CC RD942
Délibération n°16 - Consultation par la Région PACA poursuite labellisation du Parc Naturel Régional du Mont Ventoux
Délibération n°17 - Signature convention de partenariat avec UPV pour des travaux- Monteux
Délibération n°18 - Désignation d'un conseiller communautaire à l'Association Syndicale Libre –Beaulieu
Délibération n°19 - Via Venaissia participation aux travaux de signalétiques
Délibération n°20 - Contrat de Ville - Subvention à l'association UPV année 2016
Délibération n°21 - Contrat de ville -Subvention à l'association RILE année 2016

 

• Conseil Communautaire du 12 avril 2016 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Bilan comptes
Délibération n°3 - Approbation du compte de gestion
Délibération n°4 - Budget général Affectation de résultat 2015
Délibération n°5 - Budget général Vote du taux TEOM 2016
Délibération n°6 - Budget général Vote du taux CFE - TH – TF
Délibération n°7 - Budget général Vote du budget primitif 2016
Délibération n°8 - Budget annexe - ZAC des Gaffins Résultat 2015
Délibération n°9 - Budget annexe ZAC des Gaffins Budget 2016
Délibération n°10 - Budget annexe ZAC des Escampades Résultat 2015
Délibération n°11 - Budget annexe ZAC des Escampades Budget 2016
Délibération n°12 - Budget annexe ZAC des Mourges Résultat 2015
Délibération n°13 - Budget annexe ZAC des Mourges Budget 2016
Délibération n°14 - Budget annexe ZAC Beaulieu Résultat 2015
Délibération n°15 - Budget annexe ZAC de Beaulieu budget 2016
Délibération n°16 - Budget annexe ZAC de Prato V Résultat 2015
Délibération n°17 - Budget annexe ZAC Prato V budget 2016
Délibération n°18 - Budget annexe Site du Pérussier
Délibération n°19 - Budget annexe Site du Pérussier Budget 2016
Délibération n°20 - Budget annexe Saint Hilaire II Résultat 2015
Délibération n°21 - Budget annexe Saint Hilaire Budget 2016
Délibération n°22 - Bilan annuel 2015 des opérations immobilières
Délibération n°23 - Budget Fixation de la durée d'amortissement des biens
Délibération n°24 - Prise en charge de la formation permis PL et code
Délibération n°25 - Modification du tableau des effectifs
Délibération n°26 - Demande de subvention - Planter 20 000 arbres en Vaucluse
Délibération n°27 - Pernes Demande d'une aide financière
Délibération n°28 - Plan de soutien à l'investissement local 2016 - Beaulieu îlots sud
Délibération n°29 - Plan de soutien à l'investissement 2016 - Beaulieu complexe multifonctionnel
Délibérationn°30 - Plan de soutien à l'investissement local 2016 - Centre-ville Monteux
Délibérationn°31 - Plan de soutien à l'investissement local 2016 - Centre ancien Pernes

 

• Conseil Communautaire du 8 mars 2016 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Althen-les-Paluds - Mise à disposition de la voirie acquise rue des Mûriers
Délibération n°3 - Monteux - MAP de voirie et d'espaces verts (Quartier Fontaite Breynat)
Délibération n°4 - Approbation du schéma de mutualisation des services 2015-2020
Délibération n°5 - Participation de la CCSC à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse
Délibération n°6 - Concession d'aménagement avec la Société Publique Locale Territoire Vaucluse
Délibération n°7 - Pernes - Lot d'activités économiques Prato 5 - cession de terrain à la SCI THEMAN
Délibération n°8 - Gratification pour le stage dans le cadre de l'enseignement scolaire et universitaire
Délibération n°9 - Désignation d'un nouveau membre à la Commission d'Aménagement du Territoire et du développement Economique
Délibération n°10 - Convention de servitude conclue avec ERDF pour le réseau de distribution publique à Monteux (E1003 Grandeau)
Délibération n°11 - Débat d'orientation budgétaires de l'exercice 2016
Délibération n°12 - Rapport de la CRC des comptes sur la gestion de la CCSC