Communauté de Communes Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon BP 75  - 84 170 Monteux  - 04 90 61 15 50

Ouverture du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

• Conseil Communautaire du 16 décembre 2014 

Délibération n° 1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n° 2 - Création d'un comité d'Hygiène de Sécurité et des conditions de travail - fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du CHSCT de la commune
Délibération n° 3 - Budget General - Admission en non-valeur
Délibération n° 4 - Accord d'une garantie d'emprunt à l OPH Mistral Habitat - Résidence L'Orée de Pernes 
Délibération n° 5 - Accord d'une garantie d'emprunt à la SAS d'HLM Vaucluse Logement Grand Delta - Acquisition 12 logements sociaux à Althen - La Garance
Délibération n° 6 - Motion relative à la loi de mobilisation pour le logement social
Délibération n° 7 - Monteux - ZAC des Escampades - Cession par la CCSC du Lot 26
Délibération n° 8 -  ZAC de Beaulieu - Signature d'une convention de fin d'occupation du domaine public avec la société MONTEUX OUTDOOR
Délibération n° 9 - ZAC de Quartier de Beaulieu - Signature d'une promesse synallagmatique de vente avec la société EQUILIS - Entrée Nord de l'Ecoquartier - Ilots A1-A2 et A3
Délibération n° 10 - Avenant n° 2 à la convention de négociations exclusives avec la Société Equilis - Entrée Nord du l'Ecoquartier de Beaulieu
Délibération n° 11 -  ZAC de Beaulieu - Signature d'un avenant n° 1 à la promesse de bail à construction avec la societe PAREXI pour la réalisation d'un parc de loisirs à thème

 

• Conseil Communautaire du 18 novembre 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Subvention 2014 à l'association FLY FM
Délibération n°3 - Subvention 2014 à l'Association ORESIA
Délibération n°4 - Subvention pour le RILE pour l'année 2014
Délibération n°5 - Subvention au CBE pour l'année 2014Délibération n°6 - Subvention pour l'association Initiatives Ventoux
Délibération n°7 - Subvention 2014 - Association Roulez Mob'ilité
Délibération n°7 - Subvention 2014 pour le syndicat de la Via Venaissia
Délibération n°8 - Subvention pour l'association Le Pas
Délibération n°9 - Budget annexe Beaulieu - décision modificative 1
Délibération n°10 - Zac du Quartier de Beaulieu. Participation financière - Panneaux parcours de pêche labellisé
Délibération n°11 - Programme Local de l'Habitat des Sorgues du Comtat 2012-2017 - Adoption du bilan annuel 2013
Délibération n°12 - Budget Général - décision modificative 1
Délibération n°13 - Budget annexe Zac de Beaulieu - décision modificative 1
Délibération n°14 - Budget annexe Zac des Escampades - décision modificative 1
Délibération n°15 - Budget annexe St Hilaire - décision modificative 1
Délibération n°16 - Groupement de commande pour la réalisation d’un diagnostic - Accessibilité
Délibération n°17 - Convention de partenariat pour la réalisation d'une enquête globale de déplacements dans le Vaucluse - Département de Vaucluse
Délibération n°18 - Motion contre la fermeture de la trésorerie de Pernes

 

• Conseil Communautaire du 30 septembre 2014

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Subvention exceptionnelle 2014 au Hand Ball Club Les Sorgues du Comtat
Délibération n°3 - Subvention 2013 à l'Association Initiatives Ventoux
Délibération n°4 - Subvention pour l'Association La rencontre des Métiers d'art – Pernes
Délibération n°5 - Désignation des membres de la commission Intercommunale des Impôts Directs
Délibération n°6 - Motion de soutien à l'AMF suite à l'annulation de la majoration
Délibération n°7 - SIDOMRA, Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public du Traitement des Déchets Ménagers
Délibération n°8 - Budget Annexe Perussier - Admission en non-valeur
Délibération n°9 - Budget Annexe Prato V - Décision Modificative n° 1
Délibération n°10 - Cotisation Foncière des Entreprises - Base Minimum
Délibération n°11 - Accord garantie partiel emprunt à OPHLM Mistral Habitat pour opération construction 20 logements à Monteux

 

• Conseil Communautaire du 8 juillet 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Ligne de trésorerie interactive - Convention avec la Caisse d'Epargne
Délibération n°3 - Fixation montant ligne trésorerie contractée par décision communautaire
Délibération n°4 - Approbation du règlement intérieur du CODEV
Délibération n°5 - ZAC Beaulieu, Convention réalisation ouvrage électrique de distribution en vue raccordement pour GCE
Délibération n°6 - Convention servitude avec ERDF, mise en place de 2 canalisations souterraines à Beaulieu
Délibération n°7 - Convention organisation MO exercée par RFF et création d'une voirie attenante à la RD942 en remplacement passage à niveau n°8
Délibération n°8 - Agence Vaucluse Développement, Participation année 2013
Délibération n°9 - Agence Vaucluse Développement, désignation de conseiller communautaire
Délibération n°10 - Motion de soutien à l'AMF relative à la baisse des dotations de l'Etat

 

• Conseil Communautaire du 20 mai 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Approbation du règlement intérieur
Délibération n°3 - Mise en conformité des statuts des sorgues du Comtat
Délibération n°5 - Institution d'une commission de l'Environnement
Délibération n°5 - Institution d'une commission de l'Environnement
Délibération n°6 - Institution d'une commission de l'aménagement du territoire du développement économique
Délibération n°7 - Création d’une commission pour l'accessibilité des personnes handicapées
Délibération n°8 - Création d’une commission Extra communautaire du commerce et de l'artisanat
Délibération n°9 - Modification du règlement intérieur du CISPD
Délibération n°10 - Désignation des conseillers communautaires au CISPD
Délibération n°11 - Désignation des conseillers communautaires au Comité Technique Paritaire
Délibération n°12 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein de l’Association Vaucluse Développement
Délibération n°13 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein de l’Association Initiatives Ventoux
Délibération n°14 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein de l’Association de Médiation d'aide aux victimes
Délibération n°15 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein de l’Association Mission Locale du Comtat Venaissin
Délibération n°16 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein de l’Association ACARE ENVIRONNEMENT
Délibération n°17 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein du Comité de Bassin d'Emploi (CBE)
Délibération n°18 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein du réseau d'initiatives locales pour l'emploi (RILE)
Délibération n°19 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein à l'Association Syndicale Libre - quartier de Beaulieu à Monteux
Délibération n°20 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein à l'Association Monteux Cœur de Ville
Délibération n°21 - Désignation d'un conseiller communautaire au sein du Syndicat de la Via Venaissia
Délibération n°22 - Renouvellement commission consultative environnement aérodrome de Carpentras - Désignation de représentants de Pernes (1 titulaire et 1suppléant)
Délibération n°23 - Désignation conseillers de la CCSC pour siéger au GAL du SMAEMV
Délibération n°24 - ZAC du Quartier de Beaulieu - Désignation des membres du comité de gestion piscicole du lac de Monteux
Délibération n°25 - Désignation de représentant de la CCSC au sein du CA - AURAV
Délibération n°26 - ZAC Quartier de Beaulieu - Fixation de l'indemnité du transfert de la propriété GONNET

 

• Conseil Communautaire du 29 avril 2014 

Délibération n°1 - Débat d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2014
Délibération n°2 - Convention technique annuelle 2014 avec ACARE ENVIRONNEMENT
Délibération n°3 - BA ZAC des Escampades 1, affectation de résultat 2013
Délibération n°4 - BA Acquisition immobilières commerce et habitat, affectation de résultat 2013
Délibération n°5 - BG, affectation de résultat 2013
Délibération n°6 - BG, vote du taux TEOM 2014
Délibération n°7 - BG 2014, vote du taux de CFE et TH
Délibération n°8 - BG, vote du budget primitif 2014
Délibération n°9 - BA, ZAC des Gaffins, Althen, affectation de résultat 2013
Délibération n°10 - BA ZAC des Gaffins, Althen, vote du budget 2014
Délibération n°11 - BA ZAC des Escampades, Monteux, affectation de résultat 2013
Délibération n°12 - BA ZAC des Escampades, Monteux, Vote du budget 2014
Délibération n°13 - BA ZAC des Mourgues, Monteux, affectation de résultat 2013
Délibération n°14 - BA ZAC des Mourgues, Monteux, Vote du budget 2014
Délibération n°15 - BA ZAC de Beaulieu, Monteux, affectation de résultat 2013
Délibération n°16 - BA ZAC de Beauliu, Monteux, vote du budget 2014
Délibération n°17 - ZAC de Prato 5, Pernes, affectation de résultat 2013
Délibération n°18 - BA ZAC de Prato 5, Pernes, vote du budget 2014
Délibération n°19 - BA Site du Pérussier, Monteux, affectation de résultat 2013
Délibération n°20 - BA Site du Pérussier, Monteux, vote du budget 2014
Délibération n°21 - BA Saint Hilaire 2, affectation de résultat 2013
Délibération n°22 - BA Saint Hilaire 2, vote du budget 2014
Délibération n°23 - Fixation de l'enveloppe indemnitaire du Président et des Vice-Présidents
Délibération n°24 - Remboursement des frais des élus communautaires
Délibération n°25 - Frais de représentation du Président
Délibération n°26 - Indemnité de conseil au receveur communautaire

 

• Conseil Communautaire du 22 avril 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Délégations données au Président
Délibération n°3 - Instruction d'un bureau communautaire
Délibération n°4 - Institution d'une commission d'évaluation du transfert des charges
Délibération n°5 - Institution d'une commission d'appel d'offres
Délibération n°6 - Désignation des conseillers au sein du SIDOMRA
Délibération n°7 - Désignation des conseillers au sein du SCOT
Délibération n°8 - Désignation des conseillers à l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Avignonnaise

 

• Conseil Communautaire du 8 avril 2014 

Délibération n°1 - Election du Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°2 - Fixation du nombre de Vice-Présidents
Délibération n°3 - Election du 1er Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°4 - Election du 2ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°5 - Election du 3ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°6 - Election du 4ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°7 - Election du 5ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°8 - Election du 6ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°9 - Election du 7ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°10 - Election du 8ème Vice-Président au 1er tour de scrutin
Délibération n°11 - Election du 9ème Vice-Président au 1er tour de scrutin

 

• Conseil Communautaire du 18 mars 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Compte Administratif Principal et Comptes annexes pour Budgets annexes
Délibération n°3 - Approbation des Comptes de Gestion du Receveur, de la CCSC et des Budgets Annexes
Délibération n°4 - Budget annexe - ZAC de la Tapy - Clôture du budget annexe
Délibération n°5 - Bilan annuel 2013 des opérations immobilières - Acquisitions et cessions de la C.C.S.C
Délibération n°6 - Personnel communautaire, dispositif d'accès des agents contractuels à l'emploi titulaire
Délibération n°7 - Modification tableau effectifs théoriques de la CCSC
Délibération n°8 - Accord garantie d'emprunt à SA HLM Vaucluse Logement pour acquisition 8 logements sociaux à Monteux, Le Saint Génaïre
Délibération n°9 - Cession amiable à la commune de Monteux des équipements publics de la ZAC de Beaulieu et transfert des réseaux

 

• Conseil Communautaire du 4 mars 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Adhésion de la commune d'Orange au sein du Syndicat Mixte pour le Scot du Bassin de Vie d'Avignon
Délibération n°3 - Signature d'un pacte de préférence avec EQUILIS pour les îlots du coeur de Quartier
Délibération n°4 - Signature d'une promesse synallagmatique avec la société EQUILIS pour les îlots D4, H3 et H4 de Beaulieu
Délibération n°5 - Signature avenant n°1 convention de négociation exclusive avec EQUILIS pour les îlots nord de Beaulieu
Délibération n°6 - ZAC de Beaulieu, cession de terrains à la société Les Parcs du Sud
Délibération n°7 - Signature convention négociation exclusive avec les Parcs du Sud pour la 2ème tranche de SPLASHWORLD

 

• Conseil Communautaire du 18 février 2014 

Délibération n°1 - Donné acte des décisions communautaires
Délibération n°2 - Adhésion à l'association Bienvenue en Provence
Délibération n°3 - Aménagement du nouveau quartier de Beaulieu - mission maitrise d'œuvre - Autorisation au P de signer l'avenant 5
Délibération n°5 - Subvention 2014 - Hand Ball club Les Sorgues Comtat
Délibération n°5 - Subvention 2014 - Hand Ball club Les Sorgues Comtat
Délibération n°6 - Subvention 2014 - Amicale du Personnel des Sorgues du Comtat
Délibération n°7 - Subvention 2014 - Association Roulez Mob'ilité
Délibération n°8 - Subvention 2014 - ORESIA
Délibération n°9 - Demande de subvention au titre de la DETR 2014 - organisation des déplacements dans le cadre de la réouverture de la ligne ferroviaire Avignon Carpentras et développement quartier Beaulieu
Délibération n°10 - Organisation déplacement pour réouverture de la ligne Avignon Carpentras et développement Beaulieu. Demande de subvention auprès du CG de Vaucluse
Délibération n°11 - Organisation déplacement pour réouverture de la ligne Avignon Carpentras et développement Beaulieu. Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA
Délibération n°12 - Aménagement de l'espace intermodal du pôle d'échanges de Monteux -