Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

340, Boulevard d’Avignon  CS 6075 - 84 170 Monteux - 04 90 61 15 50

Ouverture  du lundi au vendredi   de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h

 

 • Conseil Communautaire du 3 avril 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 6 mars 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 3 avril 2023

Délibération N°1 du 03042023 - Election du Président de séance vote des CA

Délibération N°2 du 03042023 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°3 du 03042023 - Comptes de gestion BP + BA 2022

Délibération N°4 du 03042023 - Compte de gestion OTI 2022

Délibération N°5 du 03042023 - Compte de gestion MOBILITE 2022

Délibération N°6 du 03042023 - Compte de gestion SPANC 2022

Délibération N°7 du 03042023 - Compte de gestion Assainissement Collectif 2022

Délibération N°8 du 03042023 - Comptes administratifs 2022

Délibération N°9 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 OTI

Délibération N°10 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Mobilité

Délibération N°11 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 SPANC

Délibération N°12 du 03042023 - Comptes administratifs 2022 Assainissement Collectif

Délibération N°13 du 03042023 - Budget Général-Affectation du résultat 2022

Délibération N°14 du 03042023 - Budget Collecte-Vote de la TEOM 2023

Délibération N°15 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de CFE

Délibération N°16 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière bâti

Délibération N°17 du 03042023 - Budget Général-Vote du taux de taxe foncière non bâti

Délibération N°18 du 03042023 - Budget Général-Vote du produit de la taxe GEMAPI 2023

Délibération N°19 du 03042023 - Budget Général-Vote des AP - CP

Délibération N°20 du 03042023 - Budget Général-Vote du budget primitif 2023

Délibération N°21 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets-Affectation du résultat 2022

Délibération N°22 du 03042023 - Budget annexe collecte déchets -vote du budget 2023

Délibération N°23 du 03042023 - Budget GEMAPI-Vote du Budget primitif 2023

Délibération N°24 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-Affectation du résultat 2022

Délibération N°25 du 03042023 - Budget annexe ZAC des Gaffins-vote du budget 2023

Délibération N°26 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Affectation du résultat 2022

Délibération N°27 du 03042023 - Budget annexe ZAC des MOURGUES-Vote du budget 2023

Délibération N°28 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-Affectation du résultat 2022

Délibération N°29 du 03042023 - Budget annexe ZAC des ESCAMPADES-vote du budget 2023

Délibération N°30 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-Affectation du résultat 2022

Délibération N°31 du 03042023 - Budget annexe ZAC de Beaulieu-vote du budget 2023

Délibération N°32 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-Affectation du résultat 2022

Délibération N°33 du 03042023 - Budget annexe saint hilaire 2-vote du budget 2023

Délibération N°34 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- Affectation résultat 2022

Délibération N°35 du 03042023 - Budget ZAC Plaine de Grenache- vote du budget 2023

Délibération N°36 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-Affectation du résultat 2022

Délibération N°37 du 03042023 - Budget annexe site du Perussier-vote du budget 2023

Délibération N°38 du 03042023 - Budget OTI-affectation du résultat 2022

Délibération N°39 du 03042023 - Budget OTI-vote du budget 2023

Délibération N°40 du 03042023 - Budget Mobilités-affectation du résultat 2022

Délibération N°41 du 03042023 - Budget Mobilités-vote du budget 2023

Délibération N°42 du 03042023 - Budget annexe SPANC- affectation du résultats 2022

Délibération N°43 du 03042023 - Budget SPANC Vote du Budget 2023

Délibération N°44 du 03042023 - Budget assainissement collectif-affectation du résultat 2023

Délibération N°45 du 03042023 - Budget assainissement collectif-vote du budget 2023

Délibération N°46 du 03042023 - Bilan annuel 2022 des opérations immobilières

Délibération N°47 du 03042023 - Ligne de trésorerie - Autorisation

Délibération N°48 du 03042023 - Garantie d’emprunt à la SPL 84 auprès de la Banque Arkéa pour l’opération Prato 6

Délibération N°49 du 03042023 - Tableau des effectifs – Création d’un poste d’agent polyvalent – voirie à temps non complet

Délibération N°50 du 03042023 - Modification protocole accord relatif au temps de travail - Avenant 2 – Modification plages horaires intervention gardiens déchetteries

Délibération N°51 du 03042023 - Prolongation du contrat de projet de manageur de commerce de centre-ville

Délibération N°52 du 03042023 -Garantit GRAND DELTA HABITAT-Pernes-les-Fontaines, Résidence « Le Crillon »

Délibération N°53 du 03042023 - Signature convention objectifs et financement 2023 du SARE

Délibération N°54 du 03042023 - Lancement procédure déclaration Projet 1 Extension de l’entreprise Haladjian - ZA Malautière valant mise en compatibilité du PLU de Sorgues

Délibération N°55 du 03042023 - Règlement de collecte des déchets ménagers résiduels et assimilés - Modif annexe 9 – RI des Déchetteries

Délibération N°56 du 03042023 - Mise en place de solutions de tri à la source des biodéchets sur la CASC 2023-2025 - Dde Subv Etat au titre du Fonds Vert

Délibération N°57 du 03042023 - Commune de Sorgues - MAD voirie de lotissements privés passés dans le domaine public communal à la CASC

Délibération N°58 du 03042023 - Demande autorisation environnementale Société SUEZ Pôle multi-filières valorisation élimination déchets non dangereux

Délibération N°59 du 03042023 - Convent financement transfert temporaire MO au Département de Vaucluse au titre des travaux de la Via Venaissia

Délibération N°60 du 03042023 - Convention avec le SMOP - Participation financière - Réfection de la digue de Chaffunes sur la Commune de Sorgues
Délibération N°61 du 03042023 - Convention billetterie entre l'OT et la SAS parc du SUD

Délibération N°62 du 03042023 - Modification convention prêt d'oeuvre exposition permanente OTI Monteux

 

 • Conseil Communautaire du 6 mars 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 13 février 2023

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 6 mars 2023

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Maintien du poste de Vice-Président suite à un retrait de délégation

Délibération N°3 - Election du 6éme Vice-Président

Délibération N°4 - Election du 3ème conseiller communautaire délégué

Délibération N°5 - Désignation de délégués au Conseil d’Exploitation pour le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)

Délibération N°6 - Rapport d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2023

Délibération N°7 - Convention de mandat Cour école Béraud Monteux

Délibération N°8 - Convention partenariat - FREDON PACA - lutte contre le chancre coloré du platane

Délibération N°9 - Poursuite de l’élaboration du PCAET en articulation avec le CRTE

Délibération N°10 - Convention de partenariat 2023 Vaucluse Provence Attractivité et versement de la cotisation 2023

Délibération N°11 - Demande de subvention FEDER - requalification de l’entrée de Ville Est, avenue René Cassin - Monteux

Délibération N°12 - Demande de subvention Agence de l’Eau – ADEME- Conseil Régional – Conseil Départemental - Modification circuits des Fontaines de Pernes

  

 

 • Conseil Communautaire du 13 février 2023 

- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2022

- Compte rendu des délibérations soumises au Conseil Communautaire du 13 février 2023 

Délibération N°1 - Donné acte des décisions du Président

Délibération N°2 - Donné acte des décisions du Bureau Communautaire

Délibération N°3 - Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon – Approbation des statuts

Délibération N°4 - Convention de partenariat relative au financement du poste de Coordonnateur du PRE

Délibération N°5 - Actualisation du tableau des effectifs

Délibération N°6 - Autorisation de recrutement de vacataires – Pigistes

Délibération N°7 - Contrat de collaboration COREPILE

Délibération N°8 - Fin de mise à disposition de véhicules et petits matériels

Délibération N°9 - Rapport d’activités 2021-EPAGE Sud-Ouest Mont Ventoux

Délibération N°10 - Institution d’une commission Proximité et Cohésion

Délibération N°11 - Convention de billetterie entre l’Office de Tourisme et le Parc Spirou Provence

Délibération N°12 - CASC - Demande d’une aide financière au titre de la DETR - Exercice 2023

Délibération N°13 - CASC – Demandes d’aides financières au titre de la DSIL - Exercice 2023

Délibération N°14 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - Exercice 2023 - Projet Plan Lumière

Délibération N°15 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - 2023 - Avenue René Cassin  - Monteux

Délibération N°16 - CASC - Demandes d’aides financières au titre du Fonds Vert - 2023 - Aménagement centre-ville d’Althen-des-Paluds